Université Saint-Louis - Bruxelles
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DROI1218A - Droit des biens



Au vu du contexte sanitaire lié à la propagation du coronavirus, les modalités d'organisation et d'évaluation des unités d'enseignement ont pu, dans différentes situations, être adaptées. Ces éventuelles nouvelles modalités ont été -ou seront- communiquées aux étudiant·es.



Crédits : 4

Professeur :
Mode d'enseignement :
Présentiel, premier quadrimestre, 30 heures de théorie.

Horaire :
Premier quadrimestre
le mercredi de 17:15 à 19:15 au 43 Botanique 1

Langues d'enseignement :
Français

Objectifs d'apprentissage :
Au terme du cours, l'étudiant devra s'être familiarisé avec des notions théoriques telles que le droit réel, le concept de bien ou encore la figure de la possession. Par ailleurs, il devra manier avec aisance les différents droits réels de jouissance, tout en les soumettant à la comparaison, le cas échéant.

Prérequis :
Pour le programme de Bachelier en droit (horaire décalé) :


Corequis :
Aucun

Contenu de l'activité :
Le cours s'articule autour de deux pôles : l'étude des biens (avec la distinction meubles-immeubles par exemple) et l'examen des droits réels. Cette dernière partie se divise elle-même en deux rubriques : la définition théorique de cette notion d'une part et, de l'autre, l'étude des principaux droits réels de jouissance : propriété (et son mode d'acquisition par la possession) et copropriété. Une attention particulière sera portée, dans ce cadre, aux droits réels sur la chose d'autrui : usufruit, usage, servitude, ....

Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Cours magistral

Méthodes d'évaluation :
L'évaluation porte sur la maîtrise du cours magistral ainsi que sur les exemples tirés de la jurisprudence.


Bibliographie :
Voir les notes infrapaginales du syllabus.