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HDDR1112 - Sources et principes du droit
Crédits :
7
Professeur :
Mode d'enseignement :
Présentiel, premier quadrimestre, 67,5 heures de théorie.
Horaire :
Premier quadrimestre
le mardi de 19:00 à 20:30 au 119 Marais 2100
le mercredi de 17:15 à 20:15 au 43 Botanique 6
Langues d'enseignement :
Français
Objectifs d'apprentissage :
Le cours présente une première approche du droit, du système juridique et de ses structures, ainsi qu'une introduction aux différentes branches du droit et aux concepts de base.
Il s'agit d'amener les étudiant-e-s de la position de profane à celle de juriste (en devenir), de les rendre capable de comprendre le ‘passage du droit' ainsi que de les outiller de sorte à pouvoir situer les problèmes de droit dans la structure générale du système juridique. Il s'agit de comprendre la manière dont l'édifice ‘droit' est construit, sa cartographie et son fonctionnement, ainsi que de maîtriser les concepts de base. L'objectif du cours est également de familiariser l'étudiant-e avec le langage du droit, notamment à travers des jugements et arrêts des cours et tribunaux.
Prérequis :
Aucun
Corequis :
Aucun
Contenu de l'activité :
Plan du cours
1. Le droit ?
2. La règle de droit
3. Les ordres juridiques et les systèmes de droit
4. Le droit international
5. Les divisions et les branches du droit interne
6. Les personnes et leurs droits subjectifs
7. Les sources formelles du droit belge
8. La cohérence du système juridique national : les conflits de normes
9. La Cour constitutionnelle
10. L'Union européenne et le droit communautaire
11. Les droits de l'Homme
12. La fonction de juger ou ‘la fabrique du droit'
Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Le cours est dit magistral. L'enseignement des thématiques et problèmes qui forment l'objet du cours s'accompagne d'une réflexion critique. Le cours requiert la participation active, intellectuelle, des étudiant-e-s qui ont la faculté de poser à l'enseignant toutes les questions d'intérêt général que peut susciter l'exposé.
Le cours fait l'objet d'un syllabus assorti de textes, de jugements et d'arrêts choisis pour illustrer les thèmes abordés.
Méthodes d'évaluation :
L'évaluation prend la forme d'examens oraux. La première question, choisie par hasard, peut être préparée sur place pendant une quinzaine de minutes. L'exposé de la réponse est suivi de deux ou plusieurs autres questions.
L'étudiant-e peut disposer des codes et de la jurisprudence.
Bibliographie :
Aucune
Autres informations :
Aucune
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