Présentiel, premier quadrimestre, 45 heures de théorie et 4,5 heures de travaux pratiques sans casus.

Premier quadrimestre
le lundi de 09:00 à 12:00 au 43 Botanique 5

Français

Le cours vise à familiariser l'étudiant avec les principes et les concepts clés du droit de l'UE et plus précisément les obligations fondamentales, les principes généraux et les obligations de base contenus dans le TUE, le TFUE et la Charte des droits fondamentaux (droit primaire).

Le cours s'articule autour d'une double approche :
a) les spécificités de l'ordre juridique de l'Union européenne et ses interactions avec le droit national et le droit international,
b) la protection juridictionnelle découlant de cet ordre juridique.

Le droit secondaire ou dérivé n'intervient à ce titre qu'à titre d'illustration des obligations de droit primaire. Ainsi, même si des directives en matière de protection des travailleurs ou des consommateurs sont régulièrement évoquées, on n'approfondira pas ces dernières.

Etant donné l'importance exercée par le droit de l'UE aujourd'hui, ce cours s'avère indispensable à l'apprentissage du droit positif. Pour la majorité des étudiants, cet enseignement constituera une occasion unique d'apprendre les fondements de l'UE, car hormis les cours spécialisés en master relevant de l'option « droit international », les étudiants en master en droit n'auront plus l'occasion de suivre des cours de droit de l'UE. En outre, l'étude de ce cours devrait permettre aux étudiants de suivre plus facilement les cours de droit matériel (droit international public, droit international privé, droit fiscal, etc.). En effet, la matière que l'on aborde ici interagit avec une série de disciplines qui sont enseignées à la fois en 3ème BAC et en Master.

Pour le programme de Bachelier en droit :

Aucun

Partie 1 : La nature de l'Union
Partie 2 : La charte constitutionnelle de l'Union
Partie 3 : Les institutions et leurs compétences
Titre 1er. Considérations générales
Titre 2. Compétences, fonctionnement, et composition des institutions : Conseil européen, Conseil des Ministres, Commission, Parlement européen, Organes juridictionnels, Cour des comptes, Banque européenne d'investissement, Médiateur, Organes consultatifs
Partie 4 : Les recours juridictionnels
Partie 5 : Les sources du droit de l'UE
Traités, Droit dérivé, Droit international, PG Droit, jurisprudence
Partie 6 : Protection juridictionnelle
Partie 7 : Droits fondamentaux

Exposé magistral sur la base du syllabus. Visite organisée du Parlement européen. Les séminaires sont donnés par un avocat spécialisé en droit de l'UE. Ils portent exclusivement sur l'analyse de la jurisprudence de la Cour de justice. Les étudiants sont tenus de prendre une part active au séminaire.

Examen écrit comprenant plusieurs casus, des questions théoriques et des questions de connaissance générale. Les étudiants disposent le jour de l'examen des traités et de la charte des droits fondamentaux. Ces textes peuvent être annotés.

Le syllabus de 440 pages est particulièrement exhaustif. Il expose la matière de manière systématique.

On utilisera pendant le cours des nombreux Powerpoint, et on fera constamment référence aux dispositions des Traités UE-TFUE.

Le droit de l'UE est particulièrement vivant. Afin de mieux comprendre la portée des règles analysées au cours, et notamment le fonctionnement des institutions, les étudiants sont encouragés à consulter :
a) la presse belge qui consacre quotidiennement des analyses approfondies des politiques menées par l'UE ;
b) les websites de l'UE.

Syllabus