Présentiel, deuxième quadrimestre, 30 heures de théorie.

Second quadrimestre
le mardi de 17:15 à 19:15 au 43 Botanique 5

Français

Le premier objectif est d'initier les étudiants au mode de raisonnement propre au domaine des droits intellectuels (en droit belge et européen). Au terme du cours, l'étudiant devrait (i) connaître les éléments principaux des régimes de protection étudiés (objet, conditions, effets, prérogatives et exceptions, durée, etc.), (ii) être capable de retrouver les textes et jurisprudences applicables (apprentissage du maniement des textes législatifs et bon usage des décisions de jurisprudence) et (iii) analyser une situation concrète (comment protéger au mieux telle ou telle création ?).
Au-delà de l'apprentissage des notions techniques, le cours vise à mettre en lumière quelques problématiques générales posées par les droits intellectuels ainsi que les enjeux de société (rapport entre droits intellectuels et liberté d'expression, défis posés par l'Internet, etc.)

Pour le programme de Bachelier en droit :

Pour le programme de Bachelier en droit (horaire decale) :

Pour le programme de Bachelier en information et communication :

Pour le programme de Bachelier en sciences économiques et de gestion :

Pour le programme de Bachelier en sciences politiques, orientation générale :

Pour le programme de Bachelier en sociologie et anthropologie :

Aucun

Après une partie introductive laquelle (i) passe en revue certaines questions de fond (terminologie, justification économique, historique), (ii) offre un survol des sources des principaux droits intellectuels et (iii) analyse les rapports entre ceux-ci et d'autres branches du droit (le droit de la concurrence par exemple), les quatre grandes parties du cours sont consacrées à l'étude systématique du droit d'auteur, des droits sur les signes distinctifs (marques et noms commerciaux), du brevet, et des dessins ou modèles.
Des questions spéciales seront également abordées (par ex. le rapport entre le droit communautaire de la libre circulation des biens et les droits intellectuels), ainsi que des questions d'actualité.

Le cours vise à offrir une introduction au système de la propriété intellectuelle et aux principaux droits intellectuels. Il s'agit aussi de comprendre le mode de raisonnement dans cette discipline juridique.
Le livre qui permet de compléter et mieux comprendre la matière vue au cours est l'ouvrage : S. DUSOLLIER ET A. DE FRANCQUEN, Manuel de droits intellectuels, Anthemis, 2015.
Des lectures préalables sont demandées pour les séances.
Pour chaque cours, le calendrier avec l'agenda et plan du cours remis aux étudiants au premier cours prévoit des lectures et illustrations jurisprudentielles. L'exposé s'appuie sur de nombreux exemples, dont ceux tirés de l'actualité. Des questions pratiques, parfois sur base de pièces tirées de dossiers, sont posées aux étudiants en séance de façon à rendre le cours interactif. Des questions de fond (par ex. comment concilier liberté d'expression et protection des créations) sont également discutées lors des séances consacrées à des questions spéciales.
Un recueil de décisions jurisprudentielles est disponible au service Reprographie (les différents supports sont aussi sur Moodle). Les présentations powerpoint assez détaillées pour chaque cours sont mises sur Moodle.

Un examen écrit est prévu. Les questions peuvent requérir de commenter une décision de jurisprudence vue au cours (et incluse dans le recueil de jurisprudence). D'autres questions visent à vérifier la capacité de l'étudiant à manier les notions enseignées et à raisonner dans la logique du système de la propriété intellectuelle.
Lors de l'examen écrit, les étudiants ont à leur disposition le recueil de jurisprudence et les textes législatifs (mais pas les autres supports proposés pour l'étude comme le livre de référence et les présentations powerpoint détaillées).

Le livre de référence : S. DUSOLLIER ET A. DE FRANCQUEN, Manuel de droits intellectuels, Anthemis, 2015.
Pour les textes législatifs : Code de la propriété intellectuelle, 2017, édité par A. Strowel et C. Thiry, collection Codes en poche chez Bruylant-Larcier.