Présentiel, premier quadrimestre, 70 heures de théorie.

Premier quadrimestre
le mardi de 13:30 à 15:30 au 43 Botanique 1
le mercredi de 13:30 à 14:30 au 43 Botanique 1
le jeudi de 10:45 à 12:45 au 43 Botanique 1

Français

Au terme du cours, l'étudiant doit être capable de maîtriser les principaux courants de la pensée pénale et criminologique moderne, telle qu'elle s'est développée depuis le 18e siècle, les principes généraux du droit pénal positif belge et les caractéristiques principales des infractions et des peines. L'objectif consiste à faire le lien entre les perspectives théoriques de la pensée pénale et criminologique et les solutions de droit positif, de manière à susciter une approche réflexive du droit pénal contemporain. L'étudiant doit également être en mesure de manier les différentes sources du droit pénal qu'elles soit législatives, doctrinales ou jurisprudentielles.

Pour le programme de Bachelier en droit :

Aucun

Le cours est divisé en deux parties.

a) La première est consacrée à l'étude de la pensée pénale et criminologique (« Introduction à la pensée pénale et criminologique I »). Elle passe en revue les principaux courants de la pensée pénale et criminologique moderne, selon un même schéma d'analyse facilitant leur comparaison : la pensée pénale classique, la pensée sociale sur le crime, la criminologie positiviste, les théories sociologiques fonctionnalistes, les théories de la réaction sociale, les courants de pensée centrés sur le retour de la victime dans le champ pénal.

b) La deuxième partie est consacrée à l'étude du droit pénal général (« Droit pénal »). Elle porte sur les principales questions liées à cette branche du droit : le droit pénal (définition, objet, rapports avec les autres branches du droit, divisions, sources, champ d'application dans le temps et dans l'espace, interprétation) ; l'infraction (définition, classification, conditions d'existence) ; l'auteur de l'infraction (sujets, participation criminelle, récidive) ; la peine (définition et caractères, classification, fonctions, mesure, modalités, alternatives, etc.).

Le cours consiste en un exposé magistral centré sur la mise en relief des points les plus importants de la matière, sur l'établissement de liens entre les différentes parties du cours et de comparaisons entre principes et notions, sur le commentaire des dispositions applicables et sur l'illustration des principes à partir de décisions de jurisprudence.

L'évaluation s'appuie sur un examen oral ou écrit, portant sur la matière vue au cours, comprenant plusieurs questions. Les questions visent à mesurer le niveau de connaissance des étudiants, à tester leur capacité à lire, comprendre et expliquer les textes légaux et décisions de jurisprudence liées à la matière.

Bibliographie :

L'ouvrage de référence, utilisé comme support du cours, comporte une bibliographie importante que l'étudiant peut mobiliser pour approfondir la matière ou pour le guider dans ses travaux pratiques.

Supports

Le cours a comme support un ouvrage: Fr. Tulkens, M. van de Kerchove, Y. Cartuyvels et Chr. Guillain, Introduction au droit pénal. Aspects juridiques et criminologiques, 10e éd., Bruxelles, Story-Scientia, 2014 et des "transparents" projetés qui facilitent le commentaire des textes légaux et l'analyse des décisions de jurisprudence. Ces "transparents" sont disponibles sur l'intranet ainsi qu'à la reprographie. L'étudiant doit également être en possession d'un Code pénal à jour (les Codes BAC, moyennant quelques ajouts, sont amplement suffisants s'ils sont mis à jour).

Outils dont l'étudiant peut disposer à l'examen :

L'étudiant doit être en possession d'un Code pénal à jour lors de l'examen. Ce Code peut être souligné, être divisé en sections à l'aide de « post-it », mais ne peut-être annoté (à l'exception de renvois à d'autres dispositions législatives sous forme chiffrée sans aucun commentaire). L'étudiant peut compléter son Code avec d'autres textes (conventions, traités, lois, règlements,...) qui ne peuvent être annotés.

L'étudiant doit disposer de sa farde de textes et de décisions complémentaires qui ne peuvent être annotées.

L'étudiant ne peut amener à l'examen, ni l'ouvrage de droit pénal, ni les "transparents" qui ont été projetés au cours.