Université Saint-Louis - Bruxelles
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DRAN1217 - Legal history



Crédits : 6

Professeur :
Mode d'enseignement :
Présentiel, premier quadrimestre, 60 heures de théorie.

Horaire :
Premier quadrimestre
le lundi de 13:30 à 15:30 au 119 Marais 2100
le mercredi de 10:45 à 12:45 au 119 Marais 2100

Langues d'enseignement :
Anglais

Objectifs d'apprentissage :
Le cours vise à réfléchir de manière critique aux lois qui régissent nos vies aujourd'hui en tant que citoyens (inter)nationaux. Il le fait en examinant les processus historiques complexes qui accompagnent l'élaboration des lois. Il s'agit d'analyser :

- Les principaux changements dans les ordres juridiques des XIXe et XXe siècles ;
- Des concepts fondamentaux (codification, droits de l'homme, citoyenneté, égalité, justice transitionnelle) dans leur contexte historique ;
- Les interactions entre les dynamiques sociopolitiques et juridiques ;
- Les acteurs du changement ;
- Le droit et l'histoire de la colonisation ;
- L'histoire du droit pénal international et du droit humanitaire.

Dans le cadre d'un court essai (travail en groupe de deux étudiant(e)s), vous produirez une analyse originale sur un sujet discuté en classe sur la base des textes requis pour le cours.


Prérequis :
Pour le programme de Bachelier en droit :


Corequis :
Aucun

Contenu de l'activité :
Ce cours s'attache à étudier l'évolution du droit belge dans un monde de plus en plus globalisé depuis le XIXe siècle. Il présente et confronte différentes généalogies et approches du droit dans une perspective comparative. Le cours comporte trois parties : (1) Du sujet au citoyen (2) De la codification nationale à la codification internationale et (3) La justice après les guerres et les génocides.
Pour chaque thème, il présente d'abord les textes juridiques fondateurs de l'histoire du droit contemporain. Il examine ensuite les contextes sociaux et politiques des revendications qui entourent la transformation des droits. Enfin, il aborde les causes et les conséquences des transformations du droit dans une perspective historique.
Le cours met particulièrement l'accent sur l'Europe, les États-Unis et l'Afrique au XIXe et XXe siècles.


Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Il s'agit d'un cours magistral. Toutefois, il comprend des séances de discussion au cours desquelles une participation active est attendue. Un court essai, sur quatre thèmes proposés, doit être soumis et fait partie de la note finale. Les lectures obligatoires font partie du cours et seront discutées en classe. Le cours comprend des conférences invitées.

Méthodes d'évaluation :
La note finale sera basée sur les éléments suivants :
1 examen (janvier 2018) : 85% (17/20).
1 essai de 600 mots (à choisir parmi 4 propositions) : 15% (3/20) à remettre le 8 octobre, le 24 octobre, le 19 novembre ou le 26 novembre 2018. Les textes non soumis à temps ne seront pas acceptés lors de la deuxième session.


Bibliographie :
Les textes suivants sont obligatoires :
1. Shanti Marie Singham, « Betwixt Cattle and Men. Jews, Blacks, and Women, and the Declaration of the Rights of Man », in Dale Van Kley (ed.), The French Idea of Freedom. The Old Regime and the Declaration of Rights of 1789, Stanford University Press, 1995, p. 114-153.
2. « The Empire of Law », in Mark Mazower, Governing the World. The History of an Idea, Penguin Books, 2012, p. 65-93.
3. « Law's Subjects. Individual Responsibility and Collective Guilt », in Gerry Simpson, Law, War, and Crime. War Crimes Trials and the Reinvention of International Law, Polity Press, 2007, p. 54-78.
4. « Nuremberg » and « Judgment », in Philippe Sands, East West Street. On the Origins of Genocide and Crimes Against Humanity, Penguin Books, 2017, p. 275-313/327-375.

Vous pouvez les télécharger directement depuis la plateforme Moodle. Ils sont également disponibles au service reprographie. Le livre de Sands est disponible à l'achat. Les livres de Mazower et de Sands sont disponibles à la bibliothèque de l'Université.