Université Saint-Louis - Bruxelles
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ESPO1176 - Droit



Crédits : 5

Professeur :
Assistant :
Mode d'enseignement :
Présentiel, premier quadrimestre, 45 heures de théorie.

Horaire :
Premier quadrimestre
le lundi de 13:30 à 16:30 au Ommegang Om10

Langues d'enseignement :
Cours et syllabus en français.

Objectifs d'apprentissage :
Le cours doit d'abord initier des étudiants qui ne se destinent pas à des métiers du droit à situer la place du droit dans la société contemporaine. Ceci implique de leur donner les outils techniques propres à cette discipline, leur en indiquer la rigueur, les multiples occurrences, que ce soit dans la vie d'un citoyen, belge, européen et du monde, d'un usager des services publics, d'un acteur de la vie économique, sociale et politique, environnementale, d'une personne, dans sa dimension personnelle et collective.
Il s'agira de donner à tous les pré requis utiles à la compréhension des cours de droit plus spécialisés qui, selon les orientations qu'ils ont choisies, leur seront faits dans la suite de leurs études (droit constitutionnel et administratif, droit international, droit commercial, droit fiscal....)


Prérequis :
Aucun

Corequis :
Aucun

Contenu de l'activité :
Dans une première partie, il s'agira de définir quelques-unes des notions fondamentales du droit (les différentes types de normes, les acteurs clés du monde judiciaire, les différents ordres juridiques existants, nationaux et internationaux, en ce compris dans leurs relations, État de droit, contrôle des institutions politiques...)
Dans une deuxième partie, on privilégiera une introduction très générale au droit public belge et aux institutions de la Belgique, sans omettre l'importance de comprendre notre État dans son insertion européenne et internationale, en ce compris de ses engagements au regard des droits humains.
Enfin, une troisième partie doit initier les étudiants aux concepts et mécanismes fondamentaux du droit privé et plus particulièrement du droit des obligations et des contrats.
Au terme de ces quarante-cinq heures, les étudiants auront appris à travailler directement avec les sources du droit : lecture d'une norme juridique et structure de celle-ci, lecture et compréhension d'une décision de jurisprudence, maniement d'un recueil de Codes et de normes.


Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
a) Le cours magistral

Le cours magistral consiste en un exposé des concepts et mécanismes explicatifs, exposé illustré de cas concrets inspirés de l'actualité ou de l'histoire du droit et des institutions de la Belgique. Il suit la structure générale du plan détaillé ci-dessus et donc aussi le syllabus qui, tout en n'étant pas complet, reprend l'essentiel des données et des concepts définis au cours. Le syllabus est conçu et utilisé par l'enseignant, pendant le cours magistral, comme un support pédagogique facilitant la prise de notes.

b) Le monitorat

Ces séances en petits groupes permettent de vérifier les connaissances acquises et de les utiliser dans le cadre d'exercices et d'analyse de cas. Pour profiter au mieux de chaque séance d'exercices, les étudiants doivent avoir révisé préalablement la matière qui y est traitée. Dans la seconde partie du semestre, l'assistant initie les étudiants à la lecture et à la compréhension ainsi qu'à la technique du résumé des sources jurisprudentielles

c) Le travail personnel

Un travail personnel régulier est un élément essentiel à la réussite à l'examen. Au fur et à mesure de l'avancement du cours, chaque étudiant doit y consacrer un temps d'étude personnelle suffisant pour s'assurer qu'il comprend la matière. En fin de semestre, la période qui précède l'examen ne doit pas être une période de découverte mais bien une période de révision d'une matière préalablement comprise.

Le travail personnel ne doit pas être une mémorisation par cœur. Ce qui sera évalué à l'examen n'est pas la capacité restitutive de l'étudiant mais bien sa compréhension des concepts et des mécanismes explicatifs et sa capacité à les utiliser.

Pour aider les étudiants dans leur étude régulière, le professeur et l' assistant reçoivent les étudiants qui le souhaitent et répondent par email aux questions suscitées par le cours magistral.


Méthodes d'évaluation :
L'examen final est écrit. Il comporte d'abord un choix multiple qui a pour objectif d'évaluer la maîtrise par les étudiants des concepts techniques du droit auxquels ils auront été introduits. Une deuxième question, ouverte, permet d'évaluer leur connaissance transversale du cours et requiert qu'ils puissent mobiliser un Code. Enfin, une décision de jurisprudence leur est donnée qu'ils doivent résumer et montre qu'ils la comprennent.
Des exemples d'examens antérieurs peuvent être consultés sur le site du cours



Bibliographie :
Syllabus fourni dès le début du cours
Syllabus de jurisprudence : recueil de quelques décisions de jurisprudence pour s'exercer à leur compréhension précédé de quelques explications pour les orienter
Code Bac : un recueil de règles de droit édité chaque année par les éditions de la Charte sous la responsabilité éditoriale de l'ensemble des titulaires d'un cours de droit dans une filière SPOL ou ECGE de la Communauté française. Ce Code est disponible au service syllabus pour le prix de 35 euros et est utilisé par tous les collègues titulaires d'un cours de droit en baccalauréat.