Université Saint-Louis - Bruxelles
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DROI1272 - Questions spéciales de droit économique



Crédits : 5

Professeurs :
Mode d'enseignement :
Présentiel, deuxième quadrimestre, 30 heures de théorie.

Horaire :
Second quadrimestre
le mardi de 15:15 à 17:15 au 109 Marais 101

Langues d'enseignement :
Français

Objectifs d'apprentissage :
Le cours est centré sur la problématique des biens d'information (au sens large). Il se propose d'offrir à l'étudiant une lecture des questions centrales posées par le développement des produits numériques et de l'Internet. Cette approche sera articulée autour des points de vue complémentaires du droit et de l'économie.

Prérequis :
Pour le programme de Bachelier en droit :

Pour le programme de Bachelier en ingénieur de gestion :

Pour le programme de Bachelier en sciences économiques et de gestion :


Corequis :
Aucun

Contenu de l'activité :
Le cours s'efforce de développer une analyse critique de l'exercice de la propriété intellectuelle dans le monde numérique. Cette année le cours sera consacré à une lecture commentée de l'ouvrage "The Law and Economics of Intellectual Property in the Digital Age" de Niva Elkin-Koren et Eli Salzberger (Routledge, 2013).

Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Les deux premières séances seront consacrées à une introduction générale à l'analyse économique de la propriété intellectuelle et à l'analyse économique des biens d'information dans le monde numérique. Les étudiants doivent suivre activement ces séances.

Au terme de cette introduction, les différents chapitres du livre seront répartis entre des groupes d'étudiants qui seront chargés de préparer une présentation critique du chapitre. Les quatre semaines suivantes seront consacrées à la préparation par chaque groupe de la présentation de son chapitre (ou partie de chapitre). Durant cette phase de préparation, des entrevues régulières, au nombre de 3 minimum seront prévues avec les enseignants. Les étudiants préparent un exposé oral avec un support numérique en soutien de leur présentation.

Au plus tard trois jours avant la présentation, chaque groupe enverra un abstract introductif résumant l'essentiel de l'argument développé dans le chapitre ou les sections de chapitre couvertes, les membres des autres groupes seront invités à y réagir. Dans ce texte court, les étudiants veilleront à établir des liens vers d'autres sources en ligne qui illustrent ou complètent leur analyse du chapitre du livre de référence.

Au terme des présentations, chaque étudiant sera invité à rédiger un court essai sur une des thématiques identifiées au cours des séances et dont une liste limitative sera proposée par les enseignants.

Méthodes d'évaluation :
L'évaluation certificative reposera sur trois éléments:
- qualité du travail de préparation de l'exposé, y compris la rédaction de l'abstract introductif
- qualité de la présentation et de l'animation orale,
- essai de fin de trimestre.

Bibliographie :
"The Law and Economics of Intellectual Property in the Digital Age" de Niva Elkin-Koren et Eli Salzberger (Routledge, 2013)

Autres informations :
Par ailleurs, un site Web est associé à ce cours: une série d'informations complémentaires et de documents y seront mis à disposition des étudiants. Le site est consultable via la plateforme Université Saint-Louis.