Présentiel, deuxième quadrimestre, 30 heures d'exercices.

Second quadrimestre
le jeudi de 15:15 à 17:15 au 43 Botanique 6
le vendredi de 13:00 à 14:00 au 43 Botanique 6

Français

Le cours entend fournir à l'étudiant, en complément du cours Inleiding tot de Rechtswetenschap dispensé au premier quadrimestre, une vue d'ensemble du phénomène juridique, et le familiariser avec les concepts juridiques de base, indispensables à l'étude ultérieure des différentes matières juridiques.

Au terme de l'enseignement dispensé, l'étudiant doit être capable de définir un certain nombre de concepts juridiques élémentaires (droit objectif, droit subjectif, juridicité, justiciabilité, effet direct, immédiateté d'application, personnalité juridique, norme, loi, règlement, autorité de la chose jugée …), de décrire et d'identifier les différents ordres juridiques, d'expliciter leurs rapports et interactions, d'inventorier les diverses sources normatives qui les constituent et d'exposer les grands principes censés en assurer la cohérence.

Dans cette perspective, l'accent sera placé sur l'acquisition du langage juridique et sur l'assimilation par l'étudiant des exigences de rigueur et de précision postulées le droit. Il devra à cet égard assimiler la logique du raisonnement juridique et être à même d'en rendre compte (au départ des textes normatifs, de décisions jurisprudentielles et d'exemples).

Aucun

Pour le programme de Bachelier en droit :

Le cours abordera successivement les thématiques suivantes :

Partie introductive : délimitation de l'objet et de la méthode du cours ; Introduction au langage juridique, aux caractères de la règle de droit et aux différents sens de la notion de « loi ».

Partie I - Les ordres juridiques : les ordres juridiques nationaux (l'ordre juridique belge; les familles juridiques, introduction au droit comparé) ; l'ordre juridique international (Aperçu général, ONU, Conseil de l'Europe, Union européenne).

Partie II - Les rapports entre ordres juridiques (Monisme, dualisme et pluralisme juridiques ; Immédiateté d'application ; Effet direct ; Primauté)

Partie III - Introduction à la fonction de juger et au droit judiciaire (Fonction de juger ; Objet et sources du droit judiciaire privé ; le juge ; le procès)

Enseignement de type magistral.
Disponibilité des enseignants pour répondre à toute question.

Est matière à examen tout ce qui est exposé lors du cours magistral (quand bien même les développements ne figureraient pas dans le syllabus), mais rien que ce qui été exposé lors du cours magistral (les points de matière qui figureraient dans le syllabus mais n'auraient pas été enseignés au cours oral ne sont pas matière à examen).

L'examen est oral et dure en moyenne 15 minutes par étudiant. L'étudiant tire une fiche comprenant deux questions, qu'il prépare pendant au moins 15 minutes. 

Aucun

Les étudiants disposent d'un syllabus et d'un recueil d'annexes (décisions jurisprudentielles, actes législatifs et réglementaires,…) qu'ils complètent par les notes prises lors du cours magistral.