| Université Saint-Louis - Bruxelles | |||||||||
|
|||||||||
|
HDDR1313 - Fondements institutionnels du droit européen + Travaux pratiques avec casus associés Crédits :
5
Professeurs :
Mode d'enseignement :
Premier quadrimestre, 45 heures de théorie et 4,5 heures de travaux pratiques avec casus.
Langues d'enseignement :
Français
Activités d'apprentissages :
HDDR1313A - Fondements institutionnels du droit européen [1 Q. • 45 Th. • Pond. : 3]
 Hugues DumontHDDR1313B - Travaux pratiques avec casus associés en droit européen [1 Q. • Pond. : 1] N.Objectifs d'apprentissage :
- Acquisition d'une connaissance élémentaire des rouages du système institutionnel européen et des fondements de l'ordre juridique de l'Union européenne.
- Développement d'un point de vue critique sur l'intégration européenne comme projet politique et juridique. Prérequis :
 Pour le programme de Bachelier en droit (horaire décalé) : Corequis :
Aucun
Contenu de l'activité :
Le cours est divisé en trois parties. La première se penche sur les fondements historiques, politico-juridiques, institutionnels et idéologiques de l'Union européenne. Le paysage institutionnel et les processus d'élaboration du droit européen font l'objet de la deuxième partie du cours. Celui-ci se clôture par une troisième partie consacrée aux sources formelles et à l'autorité (primauté, effet direct, voies de recours) du droit de l'Union européenne.
Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Exposé ex-cathedra.
Méthodes d'évaluation :
Examen écrit en janvier et en juin.
Bibliographie :
Aucune
Autres informations :
Trois syllabus, disponibles à la reprographie.
Traités sur l'Union européenne et sur le Fonctionnement de l'Union européenne |
||||||||