Présentiel, premier quadrimestre, 45 heures de théorie.

le mercredi de 14:00 à 15:30 au 119 Marais 1100
le jeudi de 09:00 à 10:30 au 119 Marais 1100

Le cours, les supports et l'évaluation sont donnés en langue anglaise.

Ce cours vise à introduire les étudiants aux questions fondamentales qui traversent le droit institutionnel de l'Union européenne.

Une bonne connaissance de l'anglais (connaissance active) est indispensable pour suivre ce cours. Le cours, les supports et l'évaluation sont donnés en langue anglaise.

Le cours se charpente en trois thèmes principaux : la construction communautaire, le pouvoir communautaire, et l'ordre juridique communautaire proprement dit. Le cours traite largement de questions qui relèveraient en droit interne belge du droit constitutionnel. L'ambition est de traiter de l'Union dans son ensemble, c'est-à-dire tant les Communautés européennes que la politique étrangère et de sécurité commune ou la coopération policière et judiciaire en matière pénale. Les raisons de l'échec du traité constitutionnel de 2005 et le thème de l'élargissement de l'Union européenne sont également abordés. Il sera largement tenu compte des réformes introduites par le traité de Lisbonne. En raison de l'importance du contentieux communautaire, l'accent sera mis sur des analyses approfondies de la jurisprudence de la Cour de justice, vecteur fondamental de l'intégration européenne.

Le cours est centré sur un exposé ex cathedra, entrecoupé de périodes de discussions portant sur des textes que les étudiants auront lu et analysé par avance. Ces discussions appuieront les développements théoriques, sous formes de séminaires plus approfondis (uniquement pour les étudiants en Droit). Outre le recueil de textes et le plan du cours, l'exposé se fait à l'aide d'une présentation Powerpoint.

L'évaluation se fait au moyen d'un examen écrit (± 3 heures) portant sur la définition de concepts juridiques ponctuels, les attributions de l'une ou l'autre institution de l'Union européenne, et l'analyse d'un texte vu au cours. Les étudiants sont également invités à développer une réflexion sur un sujet plus vaste (sur plusieurs offerts). Les critères d'évaluation de l'examen portent sur la compréhension des sujets vus au cours, la structure du raisonnement, l'argumentation, les capacités d'analyse et de synthèse ainsi que sur la possibilité de faire des relations entre différentes parties du cours. L'examen tient compte également de la qualité de l'écriture, de la clarté de l'exposé et de la correction du style et de l'orthographe. Les seuls documents autorisés à l'examen sont le recueil des traités (contenant tout au plus des renvois chiffrés à des articles) ainsi qu'un dictionnaire usuel Français-Anglais/Anglais-Français.

Une bibliographie du cours sera donnée en cours du semestre.

Les étudiants disposent d'un syllabus reprenant la charpente du cours magistral et les textes à lire avant chaque cours. Comme indiqué ci-dessus, la lecture de textes est vivement encouragée afin de faciliter la compréhension des questions abordées au cours et la mise en commun des réflexions. Le titulaire du cours répond aux questions des étudiants sur rendez-vous ou par la voie électronique à l'adresse suivante : vandermensbrugghe@fusl.ac.be.