Université Saint-Louis - Bruxelles
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HDDR1363 - Intellectual Property Law



Crédits ECTS : 3

Professeur :
Mode d'enseignement :
Présentiel, premier quadrimestre, 30 heures de théorie.

Horaire :
Langues d'enseignement :
Tous les cours sont donnés en anglais. Les supports de cours sont également en anglais et les étudiants peuvent présenter un travail écrit rédigé en anglais.

Objectifs d'apprentissage :
Deux objectifs principaux à ce cours :
- initier les étudiants au mode de raisonnement propre au domaine des droits intellectuels. Au terme du cours, l'étudiant devrait (i) connaître les éléments principaux des régimes de protection étudiés (conditions, effets, prérogatives et exceptions, durée, etc.), (ii) être capable de retrouver les textes et jurisprudences applicables (apprentissage du maniement des textes législatifs et bon usage des décisions de jurisprudence) et (iii) analyser une situation concrète (comment protéger au mieux telle ou telle création ?).
- mettre en lumière quelques problématiques générales posées par les droits intellectuels ainsi que les enjeux de société (rapport entre droits intellectuels et liberté d'expression, défis posés par l'Internet, etc.)

Prérequis et corequis / Modules de cours optionnels recommandés :
Aucun. Une bonne connaissance de l'anglais (juridique) est toutefois souhaitable.


Contenu de l'activité :
La propriété intellectuelle est un domaine du droit qui a depuis longtemps été encadré par des règles supra-nationales. Ce cours aborde en conséquence les aspects du droit international, européen et comparatif de la propriété intellectuelle. Il se base sur les instruments juridiques internationaux et européens (traités internationaux, réglementations et directives de l'UE).
[Pour une présentation du droit belge sur la propriété intellectuelle, voir le cours “Droits intellectuels”.]

Après quelques sessions introductives sur la propriété intellectuelle en général (aperçu des caractéristiques de base de la propriété intellectuelle, sources rationnelles, etc.), les sessions suivantes servent à présenter brièvement les blocs fondamentaux (conditions de protection, portée de la protection et exceptions, propriété, durée, etc.) des droits de propriété intellectuelle les plus communs : copyright, marque, brevet et design.

D'autres sessions seront utilisées pour étudier certaines problématiques qui soulèvent habituellement des questions de politique publique et/ou liées à d'autres branches de droit (PI et liberté d'expression, PI et droit d'Internet, etc.). Ces problématiques seront discutée sur base de décisions. Au moins un thème sera présenté par un orateur extérieur.

Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Des lectures préalables sont demandées aux étudiants. Pour chaque séance de cours, le calendrier remis aux étudiants au début du quadrimestre prévoit des textes à lire (la plupart du temps des décisions). L'exposé s'appuie sur de nombreux exemples, dont ceux tirés de l'actualité. Des questions pratiques, parfois sur base de pièces tirées de dossiers, sont posées aux étudiants en séance de façon à rendre le cours plus interactif. Les étudiants doivent également participer en postant sur www.ipdigit.eu de brèves réponses à des questions posées. Des questions de fond (par ex. comment concilier liberté d'expression et protection des créations) sont également discutées lors des séances consacrées à des questions spéciales/selected issues.

Méthodes d'évaluation :
Les étudiants sont évalués tout au long du quadrimestre: leur participation aux séances, ainsi que leur réponse aux questions posées par l'intermédiaire de la plateforme www.ipdigit.eu, comptent pour 3 points sur 20. Pour l'examen (sur 17 points), les étudiants ont le choix entre la présentation de la matière vue au cours ou la préparation d'un travail (en anglais). Les étudiants qui présentent la matière sont interrogés oralement (une première question à préparer (+/-20 min.) et des questions subsidiaires). Ils peuvent consulter le recueil de textes législatifs et les décisions (mais pas les autres supports).
Les étudiants qui choisissent un travail sont invités à préparer un paper en anglais assez court (maximum 3000 mots) sur une question (plutôt qu'un thème) et en repartant d'une actualité (décision de jurisprudence, nouvelle loi, question de politique juridique discutée dans la presse, etc.). Le choix de la question à traiter doit faire l'objet d'une discussion avec l'enseignant. Le travail doit être remis une semaine avant la date fixée pour l'examen oral et fait l'objet d'un entretien. L'étudiant qui choisit la formule du travail est dispensé de l'étude de la matière.


Bibliographie :
- A. Kur and Th. Dreier, European Intellectual Property Law, Text, Cases and Materials, Edward Elgar, 2013.
En complément aux lectures proposées (voir agenda), quelques ouvrages généraux en anglais peuvent être utilement consultés :
- F. Abbott, Th. Cottier and F. Gurry, The International Intellectual Property System, Commentary and Materials, Kluwer, 1999
- L. Bently and B. Sherman, Intellectual Property Law, Oxford UP, 3rd ed., 2008.
- G. Dinwoodie with W. Hennessey & S. Perlmutter, International Intellectual Property Law and Policy, LexisNexis Publishing, 2d ed., 2008.
- W. Cornish and D. Llewelyn, Intellectual Property: Patents, Copyrights, Trademarks and Allied Rights, Thomson, 7th ed., 2010.
- P. Goldstein, International Intellectual Property Law : Cases and Materials, Foundation Press, 2001.
- F. Scott Kieff and R. Nack, International, United States and European Intellectual Property, Selected Source Material, Aspen, 2011.

Autres informations :
Différents supports sont préparés à l'attention des étudiants: (1) un recueil de textes (essentiellement des décisions de jurisprudence à préparer pour les séances de cours); (2) un recueil de textes législatifs (à utiliser à l'instar de codes) ; (3) des présentations par ordinateurs pour chaque cours. Les différents supports sont mis à la disposition des étudiants par l'entremise de la plateforme eSaintLouis.


Années d'études :