Conseil de discipline
Commissions disciplinaires de 1re instance (article 3)
Président·e (mandat de 3 ans)
Effective : Christine Guillain
Suppléant : Pierre-Olivier de Broux
Un·e étudiant·e désigné·e par le CAUSL (mandat d’1 an)
Effective : Jade Vander Biest
Suppléante : Léa Nelis
Si les faits ne concernent ni une AA, ni une évaluation
Direction du Service d’administration de l’enseignement
Effective : Aurélie Coppe
Suppléante : Dominique Labar
Si les faits concernent une AA ou une évaluation (mandat de 2 ans)
Faculté de Droit
Effective : Marie-Sophie de Clippele
Suppléante : Cecilia Rizcallah
Faculté ESPO
Effectif : Olivier Paye
Suppléante : Anouk Claes
Faculté de Philosophie, lettres et sciences humaines
Effective : Anne Dister
Suppléante : Bérengère Piret
Faculté TIMH
Effectif : Gilles Grandjean
Suppléant : Guy Sirjacobs
IEE
Effective : Sophie Jacquot
Suppléant : Antoine Bailleux
Le secrétariat est assuré par Mme Delphine de Jonghe d'Ardoye
Commission disciplinaire d’appel (articles 4 et 5)
Président
Le Recteur Pierre Jadoul
Suppléant : Bertrand Hamaide
Un·e professeur·e émerite de Droit (mandat de 3 ans)
Effectif : François Ost
Suppléant : Hugues Dumont
Un·e étudiant·e désigné·e par le CAUSL (mandat d'1 an)
Effective : Adriana Mironescu
Suppléante : Amanda Sefu Asha
Le secrétariat est assuré par Mme Adèle Mamay-Mbata
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